Nos articles

16/03/2010 « L’essor de l’activité en mode SaaS, éditeurs/hébergeurs : pratiques contractuelles (ASP/FPL) Matinée SYNTEC »
04/02/2010 Les Centres de services partagés, quel cadre contractuel ? (ASP) Le Journal du Net
06/01/2010 ACTIONCO, Que faire lorsqu’un client rompt une relation commercial ? (ASP) ActionCo.fr
23/12/2009 Culture Droit, Le télétravail ? Portez vous volontaire mais... ! (FPL)
18/12/2009 Transfert de données perso hors UE : mode d’emploi (ASP+AG)
15/09/2009 Culture Droit, Données personnelles et offshoring (ASP+AG)
19/06/2009 L’écho touristique, Gare au contenu du site ! (ASP)
29/05/2009 L’écho touristique, Web 2.0 : prudence (ASP)
24/04/2009 L’écho touristique, Quelles mentions légales sur un site ? (ASP)
27/03/2009 L’écho touristique, Les obligations liées à la LCEN (ASP)
25/03/2009 Distributique, Rupture de relation commerciale établies et pratique de l’appel d’offres (ASP+CZ)
01/03/2009 Arseginfo, les subtilités du télétravail (FPL)
27/02/2009 L’écho touristique, Respecter les données personnelles (ASP)
25/02/2009 Le Journal du Net, www.journaldunet.com, Février 2009, Licence propriétaire et licence libre (ASP+AL)
05/02/2009 Legalbiznet, Licence libre : un choix pour développer son activité (ASP+AL)
30/01/2009 L’écho touristique, Quelles mentions légales sur un site ? (ASP)
20/09/2008 Le Journal du Net, La mise en œuvre du télétravail ne peut s’effectuer que sur la base du volontariat (FPL)
05/09/2008 Tour Hebdo, Internet et l’argent (ASP)
01/08/2008 Prévention BTP, Indemnisation liée à l’exposition à l’amiante (FPL + OE)
01/08/2008 Prévention BTP, L’obligation de formation à la sécurité des salariés (FPL + OE)
06/05/2008 Achatpublic.info, Le silence de l’acheteur lors de la réception de livrables informatiques peut-il valoir "réception tacite" ? (GJ + MM)
14/03/2008 Le Journal du Net, Sites de e-tourisme : attention à vos conditions générales de vente (ASP)
01/03/2008 Management, Débauchage : ce qui est permis, ce qui ne l’est pas (FPL)
24/02/2008 Le Quotidien du Tourisme, Conditions générales de vente : les 20 clauses abusives pointées par les juges (ASP)
21/02/2008 Tourisme News International, Les conditions générales de vente des sites de e-tourisme dans l’œil de mire de la justice et des pouvoirs publics (ASP)
17/02/2008 Version Femina, SMS tout un art (MM)
14/02/2008 Le Journal du Net, Chat : "Les éditeurs américains ont des pratiques contractuelles aussi contraignantes que leur produit" (ASP)
12/02/2008 Le Journal du Net, Réagir face à l’échec de la mise en œuvre de son ERP (ASP)
01/02/2008 Expertises, distribution : internet change-t-il la donne ? (FPL + OE)
01/12/2007 Management, Primes : sachez fixer les objectifs de vos collaborateurs (FPL)
01/11/2007 Prévention BTP, Formation à la sécurité : obligation de l’employeur (FPL + OE)
01/11/2007 Prévention BTP, Entrepreneur principal et sous-traitant (FPL + OE)
01/11/2007 Prévention BTP, la réforme du permis de construire (FPL + OE)
17/10/2007 Le Journal du Net, Rémunération variable et clause d’objectifs (SSS+FPL)
01/10/2007 Expertises, Mobilité et Internet : les aspects juridiques des sites "participatifs" (ASP)
27/09/2007 www.village-justice.com, Rémunération variable et clause d’objectifs (SSS+FPL)
24/09/2007 LJA, Relisez bien vos SMS avant l’envoi ! (MM)
07/09/2007 01 Informatique, Les critères ne doivent pas relever du pouvoir unilatéral de l’employeur (FPL)
01/09/2007 Prévention BTP n°990, Précisions sur le procès-verbal de réception (FPL + OE)
01/09/2007 Prévention BTP n°990, Le statut du conjoint collaborateur (FPL + OE)
01/09/2007 Prévention BTP n°990, Le devoir de conseil de l’entrepreneur (FPL = OE)
03/07/2007 www.zdnet.fr, Relisez bien vos SMS avant l’envoi (MM)
02/07/2007 Prévention BTP n°98, Travailleurs étrangers : autorisation de travail (FPL)
02/07/2007 Prévention BTP n°98, Accident du travail et succession d’employeurs (FPL)
27/06/2007 www.irtmanager.com, Vente en réseau : Internet change la donne ! (OH), également sur www.channel.info, www.irtmobiles.com et www.animasoft.com
09/05/2007 Expertises des systèmes d’information n°314, Les contrats de maintenance : risques et aléas (CC)
19/03/2007 www.cio-online.com, Il vaut mieux un bon accord qu’un mauvais procès ! (PYM)
12/03/2007 Le Journal du Net, La responsabilité des sites enchères face aux utilisateurs malhonnêtes (OH)
16/01/2007 Le Journal du Net, Gérer les précontentieux relatifs à des prestations offshore (PYM)
13/11/2006 Le Journal du Net, E-Tourisme : les incertitudes juridiques du package dynamique (ASP)
03/11/2006 Quotidien du Tourisme Newsletter, La question du régime juridique du package dynamique n’est pas tranchée (ASP)
02/11/2006 Tourisme News International, Trois questions à ... (ASP)
01/11/2006 Expertises, Mise en oeuvre d’un projet ERP : un contrat d’intégration "sécuritaire" n’est pas une panacée ! (ASP + FPL)
01/11/2006 www.guideinformatique.com, Aspects juridiques (ASP)
01/11/2006 Expertises, copie de sauvegarde et contrefaçon de logiciel (NM)
16/10/2006 Le journal du Net, Presse et moteurs de recherche - Que dit le droit français (FC)
01/10/2006 www.costkiller.net, Mise en oeuvre d’un projet ERP : en aucun cas, l’établissement d’un contrat d’intégration "sécuritaire" ne doit être considéré comme une panacée ! (ASP + FPL)
01/07/2006 Expertises, Adaptation d’un équipement standard - Le fournisseur n’est pas responsable (DW)
01/05/2006 Légipresse, La réforme du droit d’auteur, dits et non dits, CR de la journée d’étude du CEJEM du 23 février 2006 (OH)
01/02/2006 Legalis.net, La Cour de Cassation fait le ménage attention aux aspirateurs de données (SR + NM)
01/02/2006 Expertises, Phishing : What’s happening ? Quelles solutions juridiques pour lutter contre le phishing (NM)
01/10/2005 Istantanet, article paru dans le guide juridique Internet (ASP)
06-07/2005 Décideurs : Stratégies, Finance et Droit, Derriennic Associés, le clic droit
01/03/2005 Legalis.net, Suite de la saga Google (NM)
19/12/2004 www.tourisme.info - Une nouvelle donne se prépare (ASP)
04/11/2004 www.tournag.com, Quid de la responsabilité de l’agence en ligne ? (ASP)